CONSEIL GÉNÉRAL Haute-Loire Chaque jour, avec vous.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSEIL GÉNÉRAL Haute-Loire Chaque jour, avec vous.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3777186
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/10/2020
Présentation de la marque CONSEIL GÉNÉRAL Haute-Loire Chaque jour, avec vous.
Déposée le 26 octobre 2010 par DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CONSEIL GÉNÉRAL Haute-Loire Chaque jour, avec vous. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRETODO domicilié(e) 1 Place Monseigneur de Galard BP 310 - 43011 - LE PUY EN VELAY Cédex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque CONSEIL GÉNÉRAL Haute-Loire Chaque jour, avec vous. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777186.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE, Collectivité Territoriale - 1 Place Monseigneur de Galard BP 310 - 43011 - LE PUY EN VELAY Cédex - France
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, affiches, albums, cartes postales, cartes touristiques, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins, objets d'art gravés, blocs (papeterie), articles de bureau (à l'exception des meubles), cahiers, carnets, catalogues, instruments d'écriture, fanions en papier, fournitures scolaires, périodiques, publications, fiches (papeterie) de randonnées pédestres, équestres, cyclotouristes, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.
Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de randonnée, sacs de campeurs, cannes, bâtons pour marcher et de randonnée, cartables, porte-cartes, porte-documents, parapluies, parasols, sacs de voyage, sacs de plage, trousses de voyage (maroquinerie).
Vêtements, chaussures (autres que chaussures orthopédiques), chapellerie.
Campagnes de communication et de promotion en faveur du tourisme ; services de publicité ; organisation de foires et d'expositions à but commerciaux ou publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; reproduction de documents ; relations publiques ; services de revue de presse ; recherche de parraineurs ; systèmes d'informations en matière de tourisme sous la forme d'un « guichet unique » accessible par un numéro d'appel ou par un guichet électronique adossé à un portail Internet. Aide à la direction d'entreprises commerciales et industrielles ; aide à la direction des affaires ; aide, conseils et consultations en organisation des affaires.
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques). Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par le biais d'un serveur télématique. Services de diffusion de programmes de radio et de télévision et de télévision par câble ; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision. Messagerie électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Organisation d'excursions et de voyages ; visites touristiques ; excursions touristiques ; organisation de randonnées ; organisation et conception d'itinéraires touristiques ; services de diffusion d'informations touristiques ; agences de voyages, organisation de voyages ; location de véhicules.
Education ; formation ; enseignement ; activités culturelles ; services d'organisation et de gestion d'expositions (à buts culturels ou éducatifs), de conférences, congrès, séminaires, colloques, symposiums ; services d'édition de textes (autres que textes publicitaires), de livres, de revues, de guides touristiques ; informations en matière de divertissement ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages photographiques ; production de films documentaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) en relation avec le tourisme ; organisation de compétitions sportives ; organisation de randonnées pédestres, équestres, cyclotouristes.
Hébergement de sites informatiques.
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